Statuts de la section AMOPA des Deux-Sèvres

 

Le fonctionnement de la section AMOPA des Deux-Sèvres est précisé dans un nouveau règlement intérieur adopté en 2015 qui a été établi en application de l’article 12.2 des nouveaux statuts de l’Association de l’Ordre des Membres des Palmes Académiques (AMOPA) approuvés par un arrêté du ministre de l’intérieur le 25 février 2013 publié au Journal Officiel le 6 mars 2013. Le conseil de section est une instance essentielle.

Il est clair que le membre d'une section départementale est d'abord membre de l'association nationale de l'Ordre des Membres des Palmes académiques. Le règlement intérieur de la section départementale apporte toutes explications à ces questions de fonctionnement.